DTU 24.1 P1 Travaux de fumisterie Annexe B3:

B.3.1 Exigences

Les conduits de fumée, les carneaux et les conduits de raccordement doivent être ramonés périodiquement. (note: les conduits de fumée doivent être ramonés deux fois par an, dont une fois pendant la période d'utilisation et plus si nécessaire. Toutefois, les conduits desservant des appareils à gaz et au fioul peuvent n'être ramonés qu'une fois par an.)

Les souches et accessoires des conduits de fumée tels qu'aspirateurs, mitres, mitrons doivent être vérifiés lors des ramonages et remis en état si nécessaire. Ils doivent être installés de façon à éviter les siphonages, à être facilement nettoyables et à permettre les ramonages.

Le ramonage doit être effectué par une entreprise en possession d'un titre reconnu de qualification professionnelle.

B.3.2 Réalisation

On entend par ramonage, le nettoyage par action mécanique directe sur la paroi intérieure du conduit afin d'en éliminer les suies et dépôts et d'assurer la vacuité du conduit sur toute sa hauteur.

B.3.4 Assistance chimique

L'assistance chimique au ramonage peut permettre le préparation des conduits de fumée, en préalable au ramonage mécanique visé ci-dessus. Elle ne peut se substituer à un ramonage mécanique et ne peut pas faire l'objet d'un certificat de ramonage.

REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL DU MORBIHAN

31-6- Entretien , nettoyage et ramonage

Les foyers et leurs accessoires, les conduits de fumées individuels et collectifs et les tuyaux de raccordement doivent être entretenus, nettoyés et ramonés dans les conditions ci-après:

les appareils de chauffage, de production d'eau chaude ou de cuisine individuelle, ainsi que leurs tuyaux de raccordement doivent être à l'initiative des utilisateurs, vérifiés, nettoyés et réglés au moins une fois par an et plus souvent si nécessaire, en fonction des conditions et de la durée d'utilisation.

Dans le cas des appareils collectifs, ces opérations seront effectuées à l’initiative du propriétaire ou du syndic. Les conduits de fumée habituellement en fonctionnement et desservant des locaux d’habitation et des locaux professionnels annexes, doivent être ramonés deux fois par an, dont une fois pendant la période d’utilisation.